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Le site www.enjoya-events.com est exploité par "ENJOYA Events"

Siège social : 17 rue de l'Ancienne Mairie 78440 FONTENAY-SAINT-PÈRE

Téléphone : +33 6 24 07 60 78

SARL immatriculée au RCS de Nanterre sous le N° 000 000 000.

Capital social : 00 000 euros

Représentée par Madame Johanna VALENTIN inscrite à l'INSEE : N° SIRET 000 000 000 00000

"ENJOYA Events" est une marque protégée et déposée à l'INPI. Code APE : 748 J

N° TVA intracommunautaire : FR 00000000000

Le site www.enjoya-events.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (loi du 6 Janvier 1978 "Information et Libertés") le JJ MM AAAA référencée sous le N°0000000V0.

 

Le Site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs) et de la propriété industrielle auprès de l'INPI (marques, dessins et modèles). L'utilisation du site est limitée à la consultation. Toute reproduction et diffusion d'éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d'autres œuvres est strictement interdite, sauf autorisation expresse et par écrit de "ENJOYA Events". Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

Propriété Intellectuelle

La structure générale du site www.enjoya-events.com, ainsi que les textes, les photographies, les slogans, dessins, images, logos, cartographies, les sons, les séquences vidéo ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété intellectuelle et exclusive de ENJOYA Events ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site ENJOYA Events, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la direction de la publication et/ou de ses partenaires est formellement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon selon les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.

La marque ENJOYA Events est une marque déposée. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

Lien Hypertexte

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.enjoya-events.com nécessite une autorisation préalable écrite de ENJOYA Events.

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le directeur de la publication du site mentionné plus haut.

ENJOYA Events ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site www.enjoya-events.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 

Informations Techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées, de façons à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuel virus circulant sur Internet.

 

Données Personnelles

Les informations que vous aurez saisies sur le site de ENJOYA Events pourront être enregistrées pour leurs traitements exclusif par ENJOYA Events. Vous disposez d'un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données vous concernant collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques et aux traitements de données à caractère personnel (modifiant la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978) relative à l'informatique, les fichiers et libertés. Pour l'exercer, adresser-vous au responsable du traitement du site par mail, à l'adresse suivante :  contact@enjoya-events.com

 

Modification des conditions d’utilisations

ENJOYA Events se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisations afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

 

Hébergeur

1&1 IONOS SARL située au 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES

 

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